Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMONT
SICA ESTEL

Numéro de dépôt :
1405331
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque CREMONT

Déposée le 4 avril 1986 par SICA ESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA ESTEL, domicilié(e) avenue Fernand Bélondrade, 82008 MONTAUBAN CEDEX. - France.

La marque CREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMONT est expirée depuis le 4 avril 1996.

SICA ESTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEL'AN , FLORMAIGRE , ESTEL , FLORDAM


SICA ESTEL - avenue Fernand Bélondrade, 82008 MONTAUBAN CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

- Publication au BOPI

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172380 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172379 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164595 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164594 - Publication au BOPI 1993-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.